Caux Seine agglo s'est réunie en Conseil communautaire ordinaire et public le 20 février 2024 à 18h00, à la Maison de l'intercommunalité de Lillebonne, sous la présidence de Virginie CAROLO-LUTROT, Présidente de Caux Seine agglo.
Vous trouverez en document joint l'extrait du Registre des Délibérations, document d'approbation du Programme Local de l'habitat 2023-2029 de Caux Seine agglo,
ainsi que la procédure de révision du Schéma de Cohérence Territoriale Caux Vallée de Seine, document d'approbation du SCOT CSa